LA CLEF DE VOUTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LA CLEF DE VOUTE est une SARL immatriculée le 15 avril 2007 sous le numéro SIREN 497 904 938. Son siège social est situé 39 rue des Granges Galand, 37550 Saint-Avertin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6311Z.
Fiche d'identité de LA CLEF DE VOUTE
INSEE- Dénomination
- LA CLEF DE VOUTE
- SIREN
- 497 904 938
- SIRET (siège)
- 497 904 938 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR89497904938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 904 938
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 15 avril 2007
- Siège social
- 39 RUE DES GRANGES GALAND, 37550, SAINT-AVERTIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de LA CLEF DE VOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEF DE VOUTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de LA CLEF DE VOUTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 37550 SAINT-AVERTINSiègeFermé
497 904 938 00014 · ouvert le 15 avril 2007 · NAF 6311Z
Documents juridiques de LA CLEF DE VOUTE
INPIComptes annuels de LA CLEF DE VOUTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLEF DE VOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLEF DE VOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEF DE VOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLEF DE VOUTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 24 octobre 2025 · N° 23/01734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEF DE VOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLEF DE VOUTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS
- création
Date d'effet : 15 avril 2007
Marques déposées par LA CLEF DE VOUTE
INPILA CLEF DE VOUTE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeLA CLEF DE VOÛTE
N° 3506795 · Déposée le 13 juin 2007 · Marque semi-figurative
Classes 35, 36 · expirée le 13 juin 2017
- Marque expiréeLCDV
N° 3506794 · Déposée le 13 juin 2007 · Marque verbale
Classes 35, 36 · expirée le 13 juin 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur LA CLEF DE VOUTE
Quel est le numéro SIREN de LA CLEF DE VOUTE ?
Le numéro SIREN de LA CLEF DE VOUTE est 497 904 938. Le SIRET de son siège social est 497 904 938 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89497904938.
Où se situe le siège social de LA CLEF DE VOUTE ?
Le siège social de LA CLEF DE VOUTE est situé 39 rue des Granges Galand, 37550 Saint-Avertin.
LA CLEF DE VOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEF DE VOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEF DE VOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEF DE VOUTE.
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