LA CLEF DE VOUTE
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 7,5 k€
LA CLEF DE VOUTE est une SARL immatriculée le 5 décembre 2012 sous le numéro SIREN 789 771 482. Elle est domiciliée 40 PETITE RUE DU MARCHE Oingt, 69620 Val d'Oingt. Son activité principale est restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par PASCAL CREPIEUX, gérant.
Fiche d'identité de LA CLEF DE VOUTE
INSEE- Dénomination
- LA CLEF DE VOUTE
- SIREN
- 789 771 482
- SIRET (siège)
- 789 771 482 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR24789771482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 771 482
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 05 décembre 2012
- Siège social
- 40 PETITE RUE DU MARCHE Oingt, 69620, VAL D'OINGT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLEF DE VOUTE
Restauration crêperie
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Finances de LA CLEF DE VOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEF DE VOUTE
INSEEBODACCGérant
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Franck Bernard Gilles nom d'usage : DESMARIS DESMARIS
Gérant · de décembre 2012 à novembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CLEF DE VOUTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69620 VAL D'OINGTSiègeActif
789 771 482 00013 · ouvert le 14 mars 2013 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA CLEF DE VOUTE
INPIConformité de LA CLEF DE VOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEF DE VOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLEF DE VOUTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 24 octobre 2025 · N° 23/01734
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEF DE VOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA CLEF DE VOUTE
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
DESMARIS Franck Bernard Gilles nom d'usage : DESMARIS n'est plus gérant. CREPIEUX Pascal Denis Eugène nom d'usage : CREPIEUX devient gérant. SIVELLE Valérie Arlette Claude nom d'usage : CREPIEUX devient gérant
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- ImmatriculationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Début d'activité : 2013-03-14
- Ventes et cessionsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Début d'activité : 2012-12-28
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 05 décembre 2012
Questions fréquentes sur LA CLEF DE VOUTE
Quel est le numéro SIREN de LA CLEF DE VOUTE ?
Le numéro SIREN de LA CLEF DE VOUTE est 789 771 482. Le SIRET de son siège social est 789 771 482 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24789771482.
Qui dirige LA CLEF DE VOUTE ?
LA CLEF DE VOUTE est dirigée par PASCAL CREPIEUX, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLEF DE VOUTE ?
Le siège social de LA CLEF DE VOUTE est situé 40 PETITE RUE DU MARCHE Oingt, 69620 Val d'Oingt.
LA CLEF DE VOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEF DE VOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEF DE VOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEF DE VOUTE.
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