LA CLEMENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 902 514 348, LA CLEMENCE est une SCI créée le 24 août 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE de la Liberté, 17470 Cherbonnières. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. NICOLAS CLEMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- LA CLEMENCE
- SIREN
- 902 514 348
- SIRET (siège)
- 902 514 348 00041
- N° TVA intracommunautaire
- FR01902514348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 514 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 août 2021
- Siège social
- 7 RUE de la Liberté, 17470, Cherbonnières
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LA CLEMENCE
Acquisition, prise à bail, gestion, location, et administration de tous biens mobiliers et immobiliers.
Finances de LA CLEMENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLEMENCE
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
CLEMENT Nicolas Guy nom d'usage · de août 2021 à août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA CLEMENCE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 17470 CherbonnièresSiègeActif
902 514 348 00041 · ouvert le 26 février 2025 · NAF 6820B
- 03250 LAVOINEFermé
902 514 348 00017 · ouvert le 30 août 2021 · NAF 6820B
- 43430 FAY SUR LIGNONFermé
902 514 348 00025 · ouvert le 26 avril 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLEMENCE
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CLEMENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLEMENCE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 03 juin 2025 · N° 2025008439
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLEMENCE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Immatriculée le 2025-08-28 · Début d'activité : 2025-02-26
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay
CLEMENT Nicolas Guy nom d'usage : CLEMENT devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-24 · Début d'activité : 2021-08-30
- création
Date d'effet : 24 août 2021
Questions fréquentes sur LA CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de LA CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de LA CLEMENCE est 902 514 348. Le SIRET de son siège social est 902 514 348 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01902514348.
Qui dirige LA CLEMENCE ?
LA CLEMENCE est dirigée par NICOLAS CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLEMENCE ?
Le siège social de LA CLEMENCE est situé 7 RUE de la Liberté, 17470 Cherbonnières.
LA CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLEMENCE.
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