LA CLUNISOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLUNISOISE est une SCI immatriculée le 19 janvier 2017 sous le numéro SIREN 825 111 115. Le siège social de l'entreprise se trouve 658 RTE des Roches Lieu dit Les Morats, 71520 Tramayes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO SAPY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA CLUNISOISE
INSEE- Dénomination
- LA CLUNISOISE
- SIREN
- 825 111 115
- SIRET (siège)
- 825 111 115 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR57825111115Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 825 111 115
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 janvier 2017
- Siège social
- 658 RTE des Roches Lieu dit Les Morats, 71520, Tramayes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA CLUNISOISE
La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens ou droits mobiliers et immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés, l'acquisition, la prise à bail, la propriété ou la copropriété de terrains, d'immeubles construits ou en cours de construction ou à rénover, de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles.
Finances de LA CLUNISOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLUNISOISE
INSEESB INVEST
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 janvier 2017) · 9 ans
Établissements de LA CLUNISOISE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71520 TramayesSiègeActif
825 111 115 00028 · ouvert le 11 mars 2024 · NAF 6820B
- 90150 FoussemagneFermé
825 111 115 00010 · ouvert le 17 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLUNISOISE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA CLUNISOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLUNISOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLUNISOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLUNISOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA CLUNISOISE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLUNISOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLUNISOISE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
Sté par actions simplifiée SB INVEST devient gérant
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-19 · Début d'activité : 2017-01-17
- création
Date d'effet : 19 janvier 2017
Questions fréquentes sur LA CLUNISOISE
Quel est le numéro SIREN de LA CLUNISOISE ?
Le numéro SIREN de LA CLUNISOISE est 825 111 115. Le SIRET de son siège social est 825 111 115 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57825111115.
Qui dirige LA CLUNISOISE ?
LA CLUNISOISE est dirigée par BRUNO SAPY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLUNISOISE ?
Le siège social de LA CLUNISOISE est situé 658 RTE des Roches Lieu dit Les Morats, 71520 Tramayes.
LA CLUNISOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLUNISOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLUNISOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLUNISOISE.
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