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LA FERME DE CHAMPTEL

Active
Siren478 089 709SARL01300 BRENSCréée le 29 juillet 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

LA FERME DE CHAMPTEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 juillet 2004, identifiée par le SIREN 478 089 709. Son siège social est situé Lieudit Champtel, 01300 Brens. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par CARMELO CACCIATORE, gérant.

Fiche d'identité de LA FERME DE CHAMPTEL

Dénomination
LA FERME DE CHAMPTEL
SIREN
478 089 709
SIRET (siège)
478 089 709 00032
N° TVA intracommunautaire
FR76478089709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 089 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 juillet 2004
Siège social
LIEUDIT CHAMPTEL, 01300, BRENS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA FERME DE CHAMPTEL

L'acquisition et la prise à bail de tous locaux à usage de meublés, leur administration, leur gestion et leur location, le tout directement ou indirectement, pour son compte ou pour le compte de tiers

Finances de LA FERME DE CHAMPTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA FERME DE CHAMPTEL

CC

CARMELO CACCIATORE

Gérant

En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA FERME DE CHAMPTEL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 01300 BRENSSiègeActif

    478 089 709 00032 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 6820A

  • 73100 GRESY-SUR-AIXActif

    478 089 709 00024 · NAF 7010Z

  • 73100 GRESY-SUR-AIXFermé

    478 089 709 00016 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA FERME DE CHAMPTEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 18 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de LA FERME DE CHAMPTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA FERME DE CHAMPTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA FERME DE CHAMPTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FERME DE CHAMPTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA FERME DE CHAMPTEL. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FERME DE CHAMPTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA FERME DE CHAMPTEL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : CACCIATORE Carmelo

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2004

Questions fréquentes sur LA FERME DE CHAMPTEL

Quel est le numéro SIREN de LA FERME DE CHAMPTEL ?

Le numéro SIREN de LA FERME DE CHAMPTEL est 478 089 709. Le SIRET de son siège social est 478 089 709 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76478089709.

Qui dirige LA FERME DE CHAMPTEL ?

LA FERME DE CHAMPTEL est dirigée par CARMELO CACCIATORE, gérant.

Où se situe le siège social de LA FERME DE CHAMPTEL ?

Le siège social de LA FERME DE CHAMPTEL est situé Lieudit Champtel, 01300 Brens.

LA FERME DE CHAMPTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FERME DE CHAMPTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FERME DE CHAMPTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FERME DE CHAMPTEL.

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