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LA FERME MASSIT

Active
Siren947 960 449Société civile38430 MOIRANSCréée le 16 janvier 2023

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 947 960 449, LA FERME MASSIT est une société civile créée le 16 janvier 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 227 Les Pautes, 38430 Moirans. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par Jean-Noël MASSIT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA FERME MASSIT

Dénomination
LA FERME MASSIT
SIREN
947 960 449
SIRET (siège)
947 960 449 00017
N° TVA intracommunautaire
FR51947960449Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 960 449
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
16 janvier 2023
Siège social
227 LES PAUTES, 38430, MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA FERME MASSIT

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Finances de LA FERME MASSIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FERME MASSIT

JM

Jean-Noël MASSIT

Gérant

Depuis la création (16 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de LA FERME MASSIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    947 960 449 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0113Z

Documents juridiques de LA FERME MASSIT

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de LA FERME MASSIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FERME MASSIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FERME MASSIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FERME MASSIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FERME MASSIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-01-01

  1. création

Questions fréquentes sur LA FERME MASSIT

Quel est le numéro SIREN de LA FERME MASSIT ?

Le numéro SIREN de LA FERME MASSIT est 947 960 449. Le SIRET de son siège social est 947 960 449 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51947960449.

Qui dirige LA FERME MASSIT ?

LA FERME MASSIT est dirigée par Jean-Noël MASSIT, gérant.

Où se situe le siège social de LA FERME MASSIT ?

Le siège social de LA FERME MASSIT est situé 227 Les Pautes, 38430 Moirans.

LA FERME MASSIT est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FERME MASSIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FERME MASSIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FERME MASSIT.

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