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LA FORET DU NOYER

Active
Siren488 404 096SCI01960 PERONNASCréée le 08 février 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
47,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 404 096, LA FORET DU NOYER est une SCI créée le 8 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 937 rue de la Grange Magnien, 01960 Peronnas. LA FORET DU NOYER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE JOSSERAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA FORET DU NOYER

Dénomination
LA FORET DU NOYER
SIREN
488 404 096
SIRET (siège)
488 404 096 00023
N° TVA intracommunautaire
FR43488404096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 404 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
47 200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 février 2006
Siège social
937 RUE DE LA GRANGE MAGNIEN, 01960, PERONNAS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA FORET DU NOYER

acquisition, administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et bien immobilier et notamment d'un immeuble situe a

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA FORET DU NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FORET DU NOYER

MB

MAELICK BANIEL

Associé indéfiniment responsable

TB

TEFENN BANIEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2019

AB

AUDREY BANIEL

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2019

MJ

MARIE JOSSERAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

DJ

DENISE JOSSERAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA FORET DU NOYER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01960 PERONNASSiègeActif

    488 404 096 00023 · ouvert le 23 décembre 2018 · NAF 6820B

  • 01120 MONTLUELFermé

    488 404 096 00015 · ouvert le 21 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA FORET DU NOYER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 08 février 2006

  • Acte

Conformité de LA FORET DU NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FORET DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FORET DU NOYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FORET DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FORET DU NOYER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé : LABIGNE Denise Odile ; Gérant, Associé : PERDRIX Marie Claude ; Associé indéfiniment responsable : BANIEL Audrey ; Associé indéfiniment responsable : BANIEL Tefenn ; Associé indéfiniment responsable : Maëlick

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2006

Questions fréquentes sur LA FORET DU NOYER

Quel est le numéro SIREN de LA FORET DU NOYER ?

Le numéro SIREN de LA FORET DU NOYER est 488 404 096. Le SIRET de son siège social est 488 404 096 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43488404096.

Qui dirige LA FORET DU NOYER ?

LA FORET DU NOYER est dirigée par MARIE JOSSERAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA FORET DU NOYER ?

Le siège social de LA FORET DU NOYER est situé 937 rue de la Grange Magnien, 01960 Peronnas.

LA FORET DU NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FORET DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FORET DU NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FORET DU NOYER.

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