LA FORET DU NOYER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 47,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 404 096, LA FORET DU NOYER est une SCI créée le 8 février 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 937 rue de la Grange Magnien, 01960 Peronnas. LA FORET DU NOYER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE JOSSERAND exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA FORET DU NOYER
INSEE- Dénomination
- LA FORET DU NOYER
- SIREN
- 488 404 096
- SIRET (siège)
- 488 404 096 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR43488404096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 404 096
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 47 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 février 2006
- Siège social
- 937 RUE DE LA GRANGE MAGNIEN, 01960, PERONNAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA FORET DU NOYER
acquisition, administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et bien immobilier et notamment d'un immeuble situe a
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Finances de LA FORET DU NOYER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA FORET DU NOYER
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2019
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2019
Autre
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA FORET DU NOYER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01960 PERONNASSiègeActif
488 404 096 00023 · ouvert le 23 décembre 2018 · NAF 6820B
- 01120 MONTLUELFermé
488 404 096 00015 · ouvert le 21 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA FORET DU NOYER
INPIConformité de LA FORET DU NOYER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FORET DU NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA FORET DU NOYER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA FORET DU NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA FORET DU NOYER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé : LABIGNE Denise Odile ; Gérant, Associé : PERDRIX Marie Claude ; Associé indéfiniment responsable : BANIEL Audrey ; Associé indéfiniment responsable : BANIEL Tefenn ; Associé indéfiniment responsable : Maëlick
- création
Date d'effet : 08 février 2006
Questions fréquentes sur LA FORET DU NOYER
Quel est le numéro SIREN de LA FORET DU NOYER ?
Le numéro SIREN de LA FORET DU NOYER est 488 404 096. Le SIRET de son siège social est 488 404 096 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43488404096.
Qui dirige LA FORET DU NOYER ?
LA FORET DU NOYER est dirigée par MARIE JOSSERAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 13 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA FORET DU NOYER ?
Le siège social de LA FORET DU NOYER est situé 937 rue de la Grange Magnien, 01960 Peronnas.
LA FORET DU NOYER est-elle toujours en activité ?
Oui, LA FORET DU NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA FORET DU NOYER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FORET DU NOYER.
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