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LA FRUITIERE

Active
Siren378 027 684SAS04130 VOLXCréée le 25 mai 1990

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
15,2 k€

LA FRUITIERE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 027 684. Elle est domiciliée Qua Saint Clement, 04130 Volx. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). BERNARD MOGENET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA FRUITIERE

Dénomination
LA FRUITIERE
SIREN
378 027 684
SIRET (siège)
378 027 684 00034
N° TVA intracommunautaire
FR95378027684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 027 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
25 mai 1990
Siège social
QUA SAINT CLEMENT, 04130, VOLX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA FRUITIERE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de LA FRUITIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA FRUITIERE

BM

BERNARD MOGENET

Président de SAS

En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2016

Anciens dirigeants (1)

CZ

Claudine Fatima ZITOUNI

Gérant(e) · de décembre 2008 à juillet 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA FRUITIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 04130 VOLXSiègeActif

    378 027 684 00034 · ouvert le 25 mars 2022 · NAF 0124Z

  • 04220 SAINTE-TULLEFermé

    378 027 684 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0124Z

Documents juridiques de LA FRUITIERE

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 14 février 2018

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2008

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1993

  • Acte

Dépôt du 12 mai 1993

  • Acte

Conformité de LA FRUITIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FRUITIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA FRUITIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA FRUITIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA FRUITIERE

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Président : MOGENET Bernard, Hyppolyte, André

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant : MOGENET Bernard, Hyppolyte, André

  13. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

    Gérant(e) : ZITOUNI Claudine Fatima.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 1990

Questions fréquentes sur LA FRUITIERE

Quel est le numéro SIREN de LA FRUITIERE ?

Le numéro SIREN de LA FRUITIERE est 378 027 684. Le SIRET de son siège social est 378 027 684 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95378027684.

Qui dirige LA FRUITIERE ?

LA FRUITIERE est dirigée par BERNARD MOGENET, président de sas.

Où se situe le siège social de LA FRUITIERE ?

Le siège social de LA FRUITIERE est situé Qua Saint Clement, 04130 Volx.

LA FRUITIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA FRUITIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA FRUITIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FRUITIERE.

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