LA FRUITIERE
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 15,2 k€
LA FRUITIERE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 1990, identifiée par le SIREN 378 027 684. Elle est domiciliée Qua Saint Clement, 04130 Volx. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). BERNARD MOGENET exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA FRUITIERE
INSEE- Dénomination
- LA FRUITIERE
- SIREN
- 378 027 684
- SIRET (siège)
- 378 027 684 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR95378027684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 027 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 15 244,9 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 25 mai 1990
- Siège social
- QUA SAINT CLEMENT, 04130, VOLX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA FRUITIERE
Culture de fruits à pépins et à noyau
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Finances de LA FRUITIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA FRUITIERE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis juillet 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 juillet 2016
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de décembre 2008 à juillet 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA FRUITIERE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 04130 VOLXSiègeActif
378 027 684 00034 · ouvert le 25 mars 2022 · NAF 0124Z
- 04220 SAINTE-TULLEFermé
378 027 684 00018 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0124Z
Documents juridiques de LA FRUITIERE
INPI17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA FRUITIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA FRUITIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA FRUITIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00864
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 2026L00225
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00202
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/01306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 28 août 2025 · N° 24/00075
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 25 août 2025 · N° 25/00202
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
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Décision du 27 mars 2025 · N° 24/09295
- Lire la décision sur courdecassation.frClôture pour insuffisance d'actif
Tribunal judiciaire, 3ème Chambre Civile RJ
Décision du 07 novembre 2024 · N° 02/03859
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 29 août 2024 · N° 23/00064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 septembre 2022 · N° 19/10577
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA FRUITIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA FRUITIERE
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de manosque
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Président : MOGENET Bernard, Hyppolyte, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant : MOGENET Bernard, Hyppolyte, André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Gérant(e) : ZITOUNI Claudine Fatima.
- création
Date d'effet : 25 mai 1990
Questions fréquentes sur LA FRUITIERE
Quel est le numéro SIREN de LA FRUITIERE ?
Le numéro SIREN de LA FRUITIERE est 378 027 684. Le SIRET de son siège social est 378 027 684 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95378027684.
Qui dirige LA FRUITIERE ?
LA FRUITIERE est dirigée par BERNARD MOGENET, président de sas.
Où se situe le siège social de LA FRUITIERE ?
Le siège social de LA FRUITIERE est situé Qua Saint Clement, 04130 Volx.
LA FRUITIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA FRUITIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA FRUITIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA FRUITIERE.
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