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LA GRANDE BASTIDE

Active
Siren449 373 349Société civile30150 SAUVETERRECréée le 23 juillet 2003

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
20,0 k€

LA GRANDE BASTIDE est une société civile immatriculée le 23 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 373 349. Elle est domiciliée La Grande Bastide, 30150 Sauveterre. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). NICOLAS COUTELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA GRANDE BASTIDE

Dénomination
LA GRANDE BASTIDE
SIREN
449 373 349
SIRET (siège)
449 373 349 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91449373349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 373 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
23 juillet 2003
Siège social
LA GRANDE BASTIDE , 30150, SAUVETERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA GRANDE BASTIDE

Exploitation arboricole fruitiere

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Finances de LA GRANDE BASTIDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA GRANDE BASTIDE

NC

NICOLAS COUTELLE

Gérant

En poste depuis avril 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 avril 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA GRANDE BASTIDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30150 SAUVETERRESiègeActif

    449 373 349 00017 · ouvert le 01 juin 2003 · NAF 0124Z

Documents juridiques de LA GRANDE BASTIDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2003

  • Acte

Conformité de LA GRANDE BASTIDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA GRANDE BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA GRANDE BASTIDE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA GRANDE BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA GRANDE BASTIDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    COUTELLE Bernard nom d'usage : COUTELLE n'est plus gérant. COUTELLE Nicolas Patrick nom d'usage : COUTELLE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2003

Questions fréquentes sur LA GRANDE BASTIDE

Quel est le numéro SIREN de LA GRANDE BASTIDE ?

Le numéro SIREN de LA GRANDE BASTIDE est 449 373 349. Le SIRET de son siège social est 449 373 349 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91449373349.

Qui dirige LA GRANDE BASTIDE ?

LA GRANDE BASTIDE est dirigée par NICOLAS COUTELLE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA GRANDE BASTIDE ?

Le siège social de LA GRANDE BASTIDE est situé La Grande Bastide, 30150 Sauveterre.

LA GRANDE BASTIDE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA GRANDE BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA GRANDE BASTIDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA GRANDE BASTIDE.