LA JOYEUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 52,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 779 415 884, LA JOYEUSE est une société civile créée le 2 avril 2003. Elle est domiciliée 455 Rte des Peupliers, 26210 Lapeyrouse-Mornay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. FREDERIC NIVON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA JOYEUSE
INSEE- Dénomination
- LA JOYEUSE
- SIREN
- 779 415 884
- SIRET (siège)
- 779 415 884 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR02779415884Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 415 884
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 52 860 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 02 avril 2003
- Siège social
- 455 RTE DES PEUPLIERS , 26210, LAPEYROUSE-MORNAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA JOYEUSE
EXPLOITATION D'UN DOMAINE AGRICOLE : POLYCULTURE
Finances de LA JOYEUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA JOYEUSE
INSEEGérant
Établissements de LA JOYEUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26210 LAPEYROUSE-MORNAYSiègeActif
779 415 884 00021 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA JOYEUSE
INPIComptes annuels de LA JOYEUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA JOYEUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA JOYEUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA JOYEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA JOYEUSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 01 août 2025 · N° 2025F00838
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 10 juin 2024 · N° 24/00725
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA JOYEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA JOYEUSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : NIVON Frédéric Rémy Noël nom d'usage : NIVON. NIVON Olivier nom d'usage : NIVON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 02 avril 2003
Questions fréquentes sur LA JOYEUSE
Quel est le numéro SIREN de LA JOYEUSE ?
Le numéro SIREN de LA JOYEUSE est 779 415 884. Le SIRET de son siège social est 779 415 884 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02779415884.
Qui dirige LA JOYEUSE ?
LA JOYEUSE est dirigée par FREDERIC NIVON, gérant.
Où se situe le siège social de LA JOYEUSE ?
Le siège social de LA JOYEUSE est situé 455 Rte des Peupliers, 26210 Lapeyrouse-Mornay.
LA JOYEUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA JOYEUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA JOYEUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA JOYEUSE.
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