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La Maison Arnaud

Active
Siren951 129 089SAS12160 MOYRAZESCréée le 05 avril 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

La Maison Arnaud est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2023, identifiée par le SIREN 951 129 089. Elle est domiciliée Rigals, 12160 Moyrazes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4719B. La direction est assurée par Arnaud PAYET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de La Maison Arnaud

Dénomination
La Maison Arnaud
SIREN
951 129 089
SIRET (siège)
951 129 089 00011
N° TVA intracommunautaire
FR68951129089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 129 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4719B
Date de création
05 avril 2023
Siège social
RIGALS, 12160, MOYRAZES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de La Maison Arnaud

Achat et vente de conserves en France et/ou à l'étranger.

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Finances de La Maison Arnaud

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de La Maison Arnaud

AP

Arnaud PAYET

Président de SAS

Depuis la création (05 avril 2023) · 3 ans

LC

Laura CHAMOUX

Directeur général

Depuis la création (05 avril 2023) · 3 ans

Établissements de La Maison Arnaud

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12160 MOYRAZESSiègeActif

    951 129 089 00011 · ouvert le 22 mars 2023 · NAF 4719B

Documents juridiques de La Maison Arnaud

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de La Maison Arnaud

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour La Maison Arnaud. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de La Maison Arnaud

Aucune procédure collective n'a été publiée pour La Maison Arnaud. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant La Maison Arnaud n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de La Maison Arnaud n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de La Maison Arnaud

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

  4. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-04-05 · Début d'activité : 2023-03-22

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2023

Marques déposées par La Maison Arnaud

La Maison Arnaud est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LA MAISON ARNAUD

    N° 4975991 · Déposée le 09 juillet 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 29, 30, 32 · valable jusqu’au 09 juillet 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur La Maison Arnaud

Quel est le numéro SIREN de La Maison Arnaud ?

Le numéro SIREN de La Maison Arnaud est 951 129 089. Le SIRET de son siège social est 951 129 089 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68951129089.

Qui dirige La Maison Arnaud ?

La Maison Arnaud est dirigée par Arnaud PAYET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de La Maison Arnaud ?

Le siège social de La Maison Arnaud est situé Rigals, 12160 Moyrazes.

La Maison Arnaud est-elle toujours en activité ?

Oui, La Maison Arnaud est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

La Maison Arnaud est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour La Maison Arnaud.

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