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LA MAISON BLEUE

Active
Siren443 612 932SCI32490 Monferran-SavèsCréée le 08 octobre 2002

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions55 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 612 932, LA MAISON BLEUE est une SCI créée le 8 octobre 2002. Son siège social est situé 1056 RTE de Castrum Lauzin, 32490 Monferran-Savès. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par DENIS BRISCADIEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA MAISON BLEUE

Dénomination
LA MAISON BLEUE
SIREN
443 612 932
SIRET (siège)
443 612 932 00022
N° TVA intracommunautaire
FR69443612932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 612 932
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 octobre 2002
Siège social
1056 RTE de Castrum Lauzin, 32490, Monferran-Savès
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA MAISON BLEUE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou complément de biens et droits immobiliers en question

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Finances de LA MAISON BLEUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MAISON BLEUE

DB

DENIS BRISCADIEU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 septembre 2026

AB

AURORE BRISCADIEU

Autre

LB

LISE BRISCADIEU

Autre

CB

CLEMENT BRISCADIEU

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA MAISON BLEUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32490 Monferran-SavèsSiègeActif

    443 612 932 00022 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 6820B

  • 32600 L ISLE JOURDAINFermé

    443 612 932 00014 · ouvert le 27 septembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA MAISON BLEUE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 décembre 2012

  • Acte

Dépôt du 08 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de LA MAISON BLEUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISON BLEUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

55 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MAISON BLEUE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MAISON BLEUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MAISON BLEUE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRISCADIEU Denis, Marc, Roger

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2002

Questions fréquentes sur LA MAISON BLEUE

Quel est le numéro SIREN de LA MAISON BLEUE ?

Le numéro SIREN de LA MAISON BLEUE est 443 612 932. Le SIRET de son siège social est 443 612 932 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69443612932.

Qui dirige LA MAISON BLEUE ?

LA MAISON BLEUE est dirigée par DENIS BRISCADIEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MAISON BLEUE ?

Le siège social de LA MAISON BLEUE est situé 1056 RTE de Castrum Lauzin, 32490 Monferran-Savès.

LA MAISON BLEUE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MAISON BLEUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MAISON BLEUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MAISON BLEUE.

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