LA MAISON MODULAIRE

Active

Siren337 916 472SARL84130 LE PONTETCréée le 05 mai 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

LA MAISON MODULAIRE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1986, identifiée par le SIREN 337 916 472. Elle est domiciliée Perigord, 84130 Le Pontet. Son activité principale relève du code NAF 515F.

Fiche d'identité de LA MAISON MODULAIRE

INSEE

Dénomination: LA MAISON MODULAIRE
SIREN: 337 916 472
SIRET (siège): 337 916 472 00018
N° TVA intracommunautaire: FR03337916472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 337 916 472
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE: 515F
Date de création: 05 mai 1986
Siège social: PERIGORD, 84130, LE PONTET
Établissements: 1
Statut: Active

Finances de LA MAISON MODULAIRE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MAISON MODULAIRE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA MAISON MODULAIRE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

84130 LE PONTETSiègeFermé
337 916 472 00018 · ouvert le 05 mai 1986 · NAF 515F

Documents juridiques de LA MAISON MODULAIRE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LA MAISON MODULAIRE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MAISON MODULAIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MAISON MODULAIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISON MODULAIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MAISON MODULAIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MAISON MODULAIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MAISON MODULAIRE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

21 février 2024création
Date d'effet : 05 mai 1986

Questions fréquentes sur LA MAISON MODULAIRE

Quel est le numéro SIREN de LA MAISON MODULAIRE ?

Le numéro SIREN de LA MAISON MODULAIRE est 337 916 472. Le SIRET de son siège social est 337 916 472 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03337916472.

Où se situe le siège social de LA MAISON MODULAIRE ?

Le siège social de LA MAISON MODULAIRE est situé Perigord, 84130 Le Pontet.