LA MAISON ROUGE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
LA MAISON ROUGE est une société civile immatriculée le 25 octobre 2024 sous le numéro SIREN 934 158 965. Elle est domiciliée 16 Bis La Maison Rouge Les Essarts, 85140 Essarts en Bocage. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Fabien HERBRETEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA MAISON ROUGE
INSEE- Dénomination
- LA MAISON ROUGE
- SIREN
- 934 158 965
- SIRET (siège)
- 934 158 965 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49934158965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 158 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 25 octobre 2024
- Siège social
- 16 Bis La Maison Rouge Les Essarts, 85140, Essarts en Bocage
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de LA MAISON ROUGE
Exploitation agricole
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Finances de LA MAISON ROUGE
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INSEEÉtablissements de LA MAISON ROUGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85140 Essarts en BocageSiègeActif
934 158 965 00012 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0150Z
Documents juridiques de LA MAISON ROUGE
INPIConformité de LA MAISON ROUGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MAISON ROUGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MAISON ROUGE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 17 novembre 2025 · N° 22/01336
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 civil
Décision du 06 octobre 2025 · N° 21/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 juin 2025 · N° 25/01133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 14 novembre 2023 · N° 23/02358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 22 novembre 2022 · N° 20/03272
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 02 juin 2022 · N° 20/05075
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-14.181
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 1996 · N° 95-10.297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MAISON ROUGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA MAISON ROUGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-10-24 · Début d'activité : 2024-11-01
- création
Date d'effet : 25 octobre 2024
Questions fréquentes sur LA MAISON ROUGE
Quel est le numéro SIREN de LA MAISON ROUGE ?
Le numéro SIREN de LA MAISON ROUGE est 934 158 965. Le SIRET de son siège social est 934 158 965 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49934158965.
Qui dirige LA MAISON ROUGE ?
LA MAISON ROUGE est dirigée par Fabien HERBRETEAU, gérant.
Où se situe le siège social de LA MAISON ROUGE ?
Le siège social de LA MAISON ROUGE est situé 16 Bis La Maison Rouge Les Essarts, 85140 Essarts en Bocage.
LA MAISON ROUGE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MAISON ROUGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MAISON ROUGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MAISON ROUGE.
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