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LA MALTERIE

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Siren479 171 308SARL01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 19 octobre 2004

6420Z · Activités des sociétés holding

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 171 308, LA MALTERIE est une SARL créée le 19 octobre 2004. Elle est domiciliée 1 B rue Teyniere, 01000 Bourg-en-Bresse. LA MALTERIE relève du secteur activités des sociétés holding (code NAF 6420Z).

Fiche d'identité de LA MALTERIE

Dénomination
LA MALTERIE
SIREN
479 171 308
SIRET (siège)
479 171 308 00014
N° TVA intracommunautaire
FR29479171308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 171 308
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6420Z - Activités des sociétés holding
Date de création
19 octobre 2004
Siège social
1 B RUE TEYNIERE, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de LA MALTERIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA MALTERIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA MALTERIE

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeFermé

    479 171 308 00014 · ouvert le 19 octobre 2004 · NAF 741J

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    479 171 308 00022 · ouvert le 10 novembre 2006 · NAF 7010Z

  • 39210 LE LOUVEROTFermé

    479 171 308 00030 · ouvert le 29 juillet 2009 · NAF 6420Z

Documents juridiques de LA MALTERIE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 11 août 2009

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2004

  • Acte

Conformité de LA MALTERIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MALTERIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MALTERIE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MALTERIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MALTERIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2004

Questions fréquentes sur LA MALTERIE

Quel est le numéro SIREN de LA MALTERIE ?

Le numéro SIREN de LA MALTERIE est 479 171 308. Le SIRET de son siège social est 479 171 308 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29479171308.

Où se situe le siège social de LA MALTERIE ?

Le siège social de LA MALTERIE est situé 1 B rue Teyniere, 01000 Bourg-en-Bresse.

LA MALTERIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MALTERIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MALTERIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MALTERIE.