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LA MOREL

Active
Siren380 894 642SCI27210 FIQUEFLEUR-EQUAINVILLECréée le 18 février 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
94,5 k€
Effectif
Non publié

LA MOREL est une SCI immatriculée le 18 février 1991 sous le numéro SIREN 380 894 642. Elle est domiciliée 133 rue de la Scierie, 27210 Fiquefleur-Equainville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-CLAUDE BOSQUER, autre.

Fiche d'identité de LA MOREL

Dénomination
LA MOREL
SIREN
380 894 642
SIRET (siège)
380 894 642 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76380894642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 894 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
94 518,39 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 février 1991
Siège social
133 RUE DE LA SCIERIE, 27210, FIQUEFLEUR-EQUAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA MOREL

ACQUISITION OU PRISE A BAIL DE TOUS IMMEUBLES OU FRACTIONS D'IMMEUBLES EN VUE DE LA LOCATION, LA GESTION, L'AMENAGEMENT ET LA REPARATION DESDITS IMMEUBLES.

Finances de LA MOREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MOREL

MB

MARIE-CLAUDE BOSQUER

Autre

BB

BENOIT BOSQUER

Autre

En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 janvier 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA MOREL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27210 FIQUEFLEUR-EQUAINVILLESiègeActif

    380 894 642 00020 · ouvert le 24 avril 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA MOREL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de LA MOREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MOREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOREL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MOREL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

    BOSQUER Camille Pierre Fernand nom d'usage : BOSQUER n'est plus gérant. CARDINE Huguette Eliane Marguerite Louise nom d'usage : BOSQUER n'est plus gérant. BOSQUER Benoit Louis Jacques nom d'usage : BOSQUER devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 février 1991

Questions fréquentes sur LA MOREL

Quel est le numéro SIREN de LA MOREL ?

Le numéro SIREN de LA MOREL est 380 894 642. Le SIRET de son siège social est 380 894 642 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76380894642.

Qui dirige LA MOREL ?

LA MOREL est dirigée par MARIE-CLAUDE BOSQUER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA MOREL ?

Le siège social de LA MOREL est situé 133 rue de la Scierie, 27210 Fiquefleur-Equainville.

LA MOREL est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOREL.

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