Checkers

LA MOUSS ' RIT

Active
Siren790 800 817SARL17440 AYTRECréée le 31 janvier 2013

5610A · Restauration traditionnelle

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 790 800 817, LA MOUSS ' RIT est une SARL créée le 31 janvier 2013. Elle est domiciliée 13 rue de Bougainville, 17440 Aytre. LA MOUSS ' RIT relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par FRANCK JATTEAU, gérant.

Fiche d'identité de LA MOUSS ' RIT

Dénomination
LA MOUSS ' RIT
SIREN
790 800 817
SIRET (siège)
790 800 817 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34790800817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 800 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
31 janvier 2013
Siège social
13 RUE DE BOUGAINVILLE, 17440, AYTRE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA MOUSS ' RIT

L'activité de restauration traditionnelle,l'exploitation d'une cave à bières, débits de boissons, et à titre accessoire la location de matériel lié à cette activité.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA MOUSS ' RIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MOUSS ' RIT

FJ

FRANCK JATTEAU

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2013) · 13 ans

Établissements de LA MOUSS ' RIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17440 AYTRESiègeActif

    790 800 817 00013 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 5610A

Documents juridiques de LA MOUSS ' RIT

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 août 2023

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LA MOUSS ' RIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSS ' RIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOUSS ' RIT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOUSS ' RIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA MOUSS ' RIT

12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Gérant : JATTEAU Franck

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  12. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-01-31

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2013

Questions fréquentes sur LA MOUSS ' RIT

Quel est le numéro SIREN de LA MOUSS ' RIT ?

Le numéro SIREN de LA MOUSS ' RIT est 790 800 817. Le SIRET de son siège social est 790 800 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34790800817.

Qui dirige LA MOUSS ' RIT ?

LA MOUSS ' RIT est dirigée par FRANCK JATTEAU, gérant.

Où se situe le siège social de LA MOUSS ' RIT ?

Le siège social de LA MOUSS ' RIT est situé 13 rue de Bougainville, 17440 Aytre.

LA MOUSS ' RIT est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOUSS ' RIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOUSS ' RIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSS ' RIT.

Entreprises similaires

Même activité (restauration traditionnelle) à Aytre

Exportez toutes les entreprises « Restauration traditionnelle » de la Charente-Maritime en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.