LA MOUSS ' RIT
Active5610A · Restauration traditionnelle
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 790 800 817, LA MOUSS ' RIT est une SARL créée le 31 janvier 2013. Elle est domiciliée 13 rue de Bougainville, 17440 Aytre. LA MOUSS ' RIT relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A). Elle est dirigée par FRANCK JATTEAU, gérant.
Fiche d'identité de LA MOUSS ' RIT
INSEE- Dénomination
- LA MOUSS ' RIT
- SIREN
- 790 800 817
- SIRET (siège)
- 790 800 817 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR34790800817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 800 817
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5610A - Restauration traditionnelle
- Date de création
- 31 janvier 2013
- Siège social
- 13 RUE DE BOUGAINVILLE, 17440, AYTRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LA MOUSS ' RIT
L'activité de restauration traditionnelle,l'exploitation d'une cave à bières, débits de boissons, et à titre accessoire la location de matériel lié à cette activité.
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Finances de LA MOUSS ' RIT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MOUSS ' RIT
INSEEÉtablissements de LA MOUSS ' RIT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17440 AYTRESiègeActif
790 800 817 00013 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 5610A
Documents juridiques de LA MOUSS ' RIT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA MOUSS ' RIT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSS ' RIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOUSS ' RIT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MOUSS ' RIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA MOUSS ' RIT
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Gérant : JATTEAU Franck
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-01-31
- création
Date d'effet : 31 janvier 2013
Questions fréquentes sur LA MOUSS ' RIT
Quel est le numéro SIREN de LA MOUSS ' RIT ?
Le numéro SIREN de LA MOUSS ' RIT est 790 800 817. Le SIRET de son siège social est 790 800 817 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34790800817.
Qui dirige LA MOUSS ' RIT ?
LA MOUSS ' RIT est dirigée par FRANCK JATTEAU, gérant.
Où se situe le siège social de LA MOUSS ' RIT ?
Le siège social de LA MOUSS ' RIT est situé 13 rue de Bougainville, 17440 Aytre.
LA MOUSS ' RIT est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MOUSS ' RIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MOUSS ' RIT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSS ' RIT.
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