LA MOUSSIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 391 446 010, LA MOUSSIERE est une SCI créée le 9 juin 1993. Elle est domiciliée 612 CHE de l'Ecole Sainte-Trinide, 83110 Sanary-sur-Mer. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par Jean-Claude FONTI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA MOUSSIERE
INSEE- Dénomination
- LA MOUSSIERE
- SIREN
- 391 446 010
- SIRET (siège)
- 391 446 010 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR73391446010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 446 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juin 1993
- Siège social
- 612 CHE de l'Ecole Sainte-Trinide, 83110, Sanary-sur-Mer
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de LA MOUSSIERE
L'acquisition et la gestion de tous biens immobiliers et la gestion de son propre patrimoine ; En généralement, toutes opérations mobilières immobilières et financières se rattachant directement ou indirectement à l'objet ci-dessus spécifié ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement pourvu que celles-ci n'aient pas pour effet d'altérer son caractère civil
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA MOUSSIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MOUSSIERE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 juin 1993) · 33 ans
Établissements de LA MOUSSIERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83110 Sanary-sur-MerSiègeActif
391 446 010 00038 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 6820B
- 83330 LE CASTELLETFermé
391 446 010 00012 · ouvert le 19 mai 1993 · NAF 703A
- 83330 LE CASTELLETFermé
391 446 010 00020 · ouvert le 19 mai 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA MOUSSIERE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA MOUSSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOUSSIERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MOUSSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA MOUSSIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon
- création
Date d'effet : 09 juin 1993
Questions fréquentes sur LA MOUSSIERE
Quel est le numéro SIREN de LA MOUSSIERE ?
Le numéro SIREN de LA MOUSSIERE est 391 446 010. Le SIRET de son siège social est 391 446 010 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391446010.
Qui dirige LA MOUSSIERE ?
LA MOUSSIERE est dirigée par Jean-Claude FONTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA MOUSSIERE ?
Le siège social de LA MOUSSIERE est situé 612 CHE de l'Ecole Sainte-Trinide, 83110 Sanary-sur-Mer.
LA MOUSSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MOUSSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MOUSSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSSIERE.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Sanary-sur-Mer
- AMR IMMO83110 Sanary-sur-Mer
- VILLA HUXLEY83110 Sanary-sur-Mer
- SCI BOBOCOURT83110 Sanary-sur-Mer
- SCI PITYS83110 Sanary-sur-Mer
- LOANN83110 Sanary-sur-Mer
- SCI DATCHA83110 Sanary-sur-Mer
- SCI PHOEBUS83110 Sanary-sur-Mer
- GFA DU CLOS SAINT MICHEL83110 Sanary-sur-Mer
- SC DU VAL D'AZUR83110 Sanary-sur-Mer
- SCI ETOILE DU CHATEAU83110 Sanary-sur-Mer
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sanary-sur-Mer
Entreprises du même secteur à Sanary-sur-Mer
Entreprises à Sanary-sur-Mer
Toutes les entreprises à Sanary-sur-Mer
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Var en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
