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LA MOUSSON

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Siren388 332 785SARL73000 CHAMBERYCréée le 01 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 332 785, LA MOUSSON est une SARL créée le 1er août 1992. Son siège social est situé 6 B Che de Foray, 73000 Chambery. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524A.

Fiche d'identité de LA MOUSSON

Dénomination
LA MOUSSON
SIREN
388 332 785
SIRET (siège)
388 332 785 00012
N° TVA intracommunautaire
FR43388332785Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 332 785
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524A
Date de création
01 août 1992
Siège social
6 B CHE DE FORAY, 73000, CHAMBERY
Établissements
1
Statut
Active

Finances de LA MOUSSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA MOUSSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LA MOUSSON

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 73000 CHAMBERYSiègeFermé

    388 332 785 00012 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 524A

Documents juridiques de LA MOUSSON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LA MOUSSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MOUSSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA MOUSSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MOUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA MOUSSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA MOUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA MOUSSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1992

Marques déposées par LA MOUSSON

LA MOUSSON est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AINSI SOIT-ELLE

    N° 93485263 · Déposée le 24 septembre 1993 · Marque semi-figurative

    Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale

    Classes 18, 24, 25, 26

  • LA MOUSSON

    N° 93485262 · Déposée le 24 septembre 1993 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 18, 24, 25, 26 · expirée le 24 septembre 2003

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur LA MOUSSON

Quel est le numéro SIREN de LA MOUSSON ?

Le numéro SIREN de LA MOUSSON est 388 332 785. Le SIRET de son siège social est 388 332 785 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43388332785.

Où se situe le siège social de LA MOUSSON ?

Le siège social de LA MOUSSON est situé 6 B Che de Foray, 73000 Chambery.

LA MOUSSON est-elle toujours en activité ?

Oui, LA MOUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA MOUSSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MOUSSON.

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