LA MUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 803 530 153, LA MUSE est une SCI créée le 16 juillet 2014. Elle est domiciliée 222 Che des Chataigniers, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. L'entreprise déclare le code NAF 6832B comme activité principale. Elle est dirigée par MARTINE CLAVELLI, gérant.
Fiche d'identité de LA MUSE
INSEE- Dénomination
- LA MUSE
- SIREN
- 803 530 153
- SIRET (siège)
- 803 530 153 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR15803530153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 530 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832B
- Date de création
- 16 juillet 2014
- Siège social
- 222 CHE DES CHATAIGNIERS, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA MUSE
Propriété de la résidence principale des associés ainsi que tous droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément, détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit
Finances de LA MUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA MUSE
INSEEÉtablissements de LA MUSE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif
803 530 153 00029 · ouvert le 30 juin 2014 · NAF 6832B
- 38490 CHIMILINFermé
803 530 153 00011 · ouvert le 30 juin 2014 · NAF 6832B
Documents juridiques de LA MUSE
INPIComptes annuels de LA MUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA MUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA MUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA MUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA MUSE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux - première chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 2025F00308
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 03 CONTRAT RESPTE
Décision du 04 mai 2026 · N° 23/01627
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 14 janvier 2026 · N° 25/00442
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 26 août 2024 · N° 23/03371
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, expropriations
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 mai 1997 · N° 95-19.839
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA MUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA MUSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 juillet 2014
Questions fréquentes sur LA MUSE
Quel est le numéro SIREN de LA MUSE ?
Le numéro SIREN de LA MUSE est 803 530 153. Le SIRET de son siège social est 803 530 153 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15803530153.
Qui dirige LA MUSE ?
LA MUSE est dirigée par MARTINE CLAVELLI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA MUSE ?
Le siège social de LA MUSE est situé 222 Che des Chataigniers, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.
LA MUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA MUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA MUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA MUSE.
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