LA NORIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
LA NORIA est une SCI immatriculée le 16 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 932 632. Le siège social de l'entreprise se trouve 424 Che du Mas de l’Huile, 34980 Montferrier-sur-Lez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL CONDRE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA NORIA
INSEE- Dénomination
- LA NORIA
- SIREN
- 448 932 632
- SIRET (siège)
- 448 932 632 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR50448932632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 932 632
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2003
- Siège social
- 424 CHE DU MAS DE L’HUILE, 34980, MONTFERRIER-SUR-LEZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA NORIA
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.
Finances de LA NORIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA NORIA
INSEEÉtablissements de LA NORIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZSiègeActif
448 932 632 00012 · ouvert le 06 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA NORIA
INPIComptes annuels de LA NORIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA NORIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA NORIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA NORIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA NORIA. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 1
Décision du 31 janvier 2025 · N° 22/00920
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 05 mai 2010 · N° 08/16755
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 avril 2000 · N° 98-41.964
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA NORIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA NORIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 juin 2003
Questions fréquentes sur LA NORIA
Quel est le numéro SIREN de LA NORIA ?
Le numéro SIREN de LA NORIA est 448 932 632. Le SIRET de son siège social est 448 932 632 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50448932632.
Qui dirige LA NORIA ?
LA NORIA est dirigée par MICHEL CONDRE, gérant.
Où se situe le siège social de LA NORIA ?
Le siège social de LA NORIA est situé 424 Che du Mas de l’Huile, 34980 Montferrier-sur-Lez.
LA NORIA est-elle toujours en activité ?
Oui, LA NORIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA NORIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA NORIA.
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