LA PATELLA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 609,8 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 305 365 579, LA PATELLA est une société civile créée le 7 octobre 2002. Elle est domiciliée 12 bd de la Liberation, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER ROQUES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA PATELLA
INSEE- Dénomination
- LA PATELLA
- SIREN
- 305 365 579
- SIRET (siège)
- 305 365 579 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR37305365579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 305 365 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 609,8 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 octobre 2002
- Siège social
- 12 BD DE LA LIBERATION, 05000, GAP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PATELLA
Acquisition par tous moyens de tous terrains à bâtir ou bâtis ou autres droits immobiliers, édification, transformation de tous bâtiments.
Finances de LA PATELLA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PATELLA
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA PATELLA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05000 GAPSiègeActif
305 365 579 00021 · ouvert le 20 juin 1975 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PATELLA
INPIComptes annuels de LA PATELLA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PATELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PATELLA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PATELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PATELLA. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/00225
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PATELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PATELLA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP
Gérant, Associé unique : ROQUES Olivier
- création
Date d'effet : 07 octobre 2002
Questions fréquentes sur LA PATELLA
Quel est le numéro SIREN de LA PATELLA ?
Le numéro SIREN de LA PATELLA est 305 365 579. Le SIRET de son siège social est 305 365 579 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37305365579.
Qui dirige LA PATELLA ?
LA PATELLA est dirigée par OLIVIER ROQUES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de LA PATELLA ?
Le siège social de LA PATELLA est situé 12 bd de la Liberation, 05000 Gap.
LA PATELLA est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PATELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PATELLA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PATELLA.
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