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LA PETITE BASTIDE

Active
Siren442 542 882SCI83740 LA CADIERE D'AZURCréée le 19 juin 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
505 k€

LA PETITE BASTIDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 542 882. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Etiennes, 83740 La Cadiere d'Azur. LA PETITE BASTIDE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN MUSELIER, gérant.

Fiche d'identité de LA PETITE BASTIDE

Dénomination
LA PETITE BASTIDE
SIREN
442 542 882
SIRET (siège)
442 542 882 00018
N° TVA intracommunautaire
FR37442542882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 542 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
505 253,12 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
19 juin 2002
Siège social
LD LES ETIENNES, 83740, LA CADIERE D'AZUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA PETITE BASTIDE

Acquisition gestion administration location d'immeubles et notamment de ceux sis à la CADIERE D'AZUR

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Finances de LA PETITE BASTIDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PETITE BASTIDE

JM

JEAN MUSELIER

Gérant

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

EM

ETIENNE MUSELIER

Autre

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

TM

THOMAS MUSELIER

Autre

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

JM

JULIEN MUSELIER

Autre

Depuis la création (19 juin 2002) · 24 ans

Établissements de LA PETITE BASTIDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83740 LA CADIERE D'AZURSiègeActif

    442 542 882 00018 · ouvert le 10 juin 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA PETITE BASTIDE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2002

  • Acte

Conformité de LA PETITE BASTIDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE BASTIDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne LA PETITE BASTIDE. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PETITE BASTIDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PETITE BASTIDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2002

Questions fréquentes sur LA PETITE BASTIDE

Quel est le numéro SIREN de LA PETITE BASTIDE ?

Le numéro SIREN de LA PETITE BASTIDE est 442 542 882. Le SIRET de son siège social est 442 542 882 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37442542882.

Qui dirige LA PETITE BASTIDE ?

LA PETITE BASTIDE est dirigée par JEAN MUSELIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA PETITE BASTIDE ?

Le siège social de LA PETITE BASTIDE est situé Ld les Etiennes, 83740 La Cadiere d'Azur.

LA PETITE BASTIDE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PETITE BASTIDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PETITE BASTIDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE BASTIDE.