LA PETITE CHARTREUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 892 676 396, LA PETITE CHARTREUSE est une SCI créée le 7 janvier 2021. Elle est domiciliée 12 rue de la Petite Chartreuse, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par OLIVIER PERRIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA PETITE CHARTREUSE
INSEE- Dénomination
- LA PETITE CHARTREUSE
- SIREN
- 892 676 396
- SIRET (siège)
- 892 676 396 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44892676396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 676 396
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 janvier 2021
- Siège social
- 12 RUE DE LA PETITE CHARTREUSE, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PETITE CHARTREUSE
Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de LA PETITE CHARTREUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PETITE CHARTREUSE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 janvier 2021) · 5 ans
Établissements de LA PETITE CHARTREUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
892 676 396 00013 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA PETITE CHARTREUSE
INPIComptes annuels de LA PETITE CHARTREUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA PETITE CHARTREUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA PETITE CHARTREUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PETITE CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 19 février 2026 · N° 23/00854
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 01 juillet 2025 · N° 24/02109
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PETITE CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA PETITE CHARTREUSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 janvier 2021
Questions fréquentes sur LA PETITE CHARTREUSE
Quel est le numéro SIREN de LA PETITE CHARTREUSE ?
Le numéro SIREN de LA PETITE CHARTREUSE est 892 676 396. Le SIRET de son siège social est 892 676 396 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44892676396.
Qui dirige LA PETITE CHARTREUSE ?
LA PETITE CHARTREUSE est dirigée par OLIVIER PERRIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PETITE CHARTREUSE ?
Le siège social de LA PETITE CHARTREUSE est situé 12 rue de la Petite Chartreuse, 76000 Rouen.
LA PETITE CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PETITE CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PETITE CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE CHARTREUSE.
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