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LA PETITE COUTURE

Active
Siren898 436 423Société civile21360 PAINBLANCCréée le 22 avril 2021

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 898 436 423, LA PETITE COUTURE est une société civile créée le 22 avril 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Nuas, 21360 Painblanc. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par PATRICK GUILLEMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA PETITE COUTURE

Dénomination
LA PETITE COUTURE
SIREN
898 436 423
SIRET (siège)
898 436 423 00013
N° TVA intracommunautaire
FR60898436423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 436 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
22 avril 2021
Siège social
HAM DE NUAS, 21360, PAINBLANC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA PETITE COUTURE

Cultures et élevage associés

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Finances de LA PETITE COUTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PETITE COUTURE

PG

PATRICK GUILLEMARD

Gérant

Depuis la création (22 avril 2021) · 5 ans

Établissements de LA PETITE COUTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21360 PAINBLANCSiègeActif

    898 436 423 00013 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LA PETITE COUTURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2021

  • Acte

Conformité de LA PETITE COUTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PETITE COUTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA PETITE COUTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PETITE COUTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PETITE COUTURE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-22 · Début d'activité : 2021-03-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2021

Questions fréquentes sur LA PETITE COUTURE

Quel est le numéro SIREN de LA PETITE COUTURE ?

Le numéro SIREN de LA PETITE COUTURE est 898 436 423. Le SIRET de son siège social est 898 436 423 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60898436423.

Qui dirige LA PETITE COUTURE ?

LA PETITE COUTURE est dirigée par PATRICK GUILLEMARD, gérant.

Où se situe le siège social de LA PETITE COUTURE ?

Le siège social de LA PETITE COUTURE est situé Ham de Nuas, 21360 Painblanc.

LA PETITE COUTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PETITE COUTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PETITE COUTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PETITE COUTURE.