LA PIERRE PLANTEE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 2,0 k€
LA PIERRE PLANTEE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mai 2004, identifiée par le SIREN 453 462 277. Le siège social de l'entreprise se trouve 1415 Rte de Bollene, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par GABRIEL CHOSSIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA PIERRE PLANTEE
INSEE- Dénomination
- LA PIERRE PLANTEE
- SIREN
- 453 462 277
- SIRET (siège)
- 453 462 277 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61453462277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 462 277
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 mai 2004
- Siège social
- 1415 RTE DE BOLLENE, 84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA PIERRE PLANTEE
acquisition administration et gestion d' immeubles
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Finances de LA PIERRE PLANTEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA PIERRE PLANTEE
INSEEÉtablissements de LA PIERRE PLANTEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeActif
453 462 277 00014 · ouvert le 21 mars 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de LA PIERRE PLANTEE
INPIConformité de LA PIERRE PLANTEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PIERRE PLANTEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PIERRE PLANTEE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 août 2026 · N° 2018F00876
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 21 juillet 2026 · N° 16/01176
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 septembre 2025 · N° 16/01176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 20 août 2025 · N° 2018F00876
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 15 juin 2022 · N° 20/01428
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA PIERRE PLANTEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA PIERRE PLANTEE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mai 2004
Questions fréquentes sur LA PIERRE PLANTEE
Quel est le numéro SIREN de LA PIERRE PLANTEE ?
Le numéro SIREN de LA PIERRE PLANTEE est 453 462 277. Le SIRET de son siège social est 453 462 277 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61453462277.
Qui dirige LA PIERRE PLANTEE ?
LA PIERRE PLANTEE est dirigée par GABRIEL CHOSSIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA PIERRE PLANTEE ?
Le siège social de LA PIERRE PLANTEE est situé 1415 Rte de Bollene, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.
LA PIERRE PLANTEE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA PIERRE PLANTEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA PIERRE PLANTEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PIERRE PLANTEE.
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