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LA QUARANTAISE

Active
Siren413 865 767SCI34310 QUARANTECréée le 30 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 865 767, LA QUARANTAISE est une SCI créée le 30 septembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av du Chateau, 34310 Quarante. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA QUARANTAISE

Dénomination
LA QUARANTAISE
SIREN
413 865 767
SIRET (siège)
413 865 767 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29413865767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 865 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 septembre 1997
Siège social
12 AV DU CHATEAU, 34310, QUARANTE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LA QUARANTAISE

Acquisition d'un immeuble sis sur la commune de Quarante

Finances de LA QUARANTAISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA QUARANTAISE

BD

BARBARA DELPLANQUE

Autre

FM

FRANCK MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 septembre 2010

Anciens dirigeants (1)

MM

Michel MICHEL

Gérant non associé · de mars 2009 à septembre 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA QUARANTAISE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34310 QUARANTESiègeActif

    413 865 767 00029 · ouvert le 22 septembre 1997 · NAF 6820B

  • 34500 BEZIERSFermé

    413 865 767 00011 · ouvert le 22 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA QUARANTAISE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2010

  • Acte

Dépôt du 20 février 2009

  • Acte

Dépôt du 20 février 2009

  • Acte

Dépôt du 20 février 2009

  • Acte

Dépôt du 30 septembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de LA QUARANTAISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA QUARANTAISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA QUARANTAISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA QUARANTAISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA QUARANTAISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA QUARANTAISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA QUARANTAISE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BÉZIERS

    Gérant associé indéfiniment responsable : MICHEL Franck

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS

    Gérant non associé : MICHEL Michel.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 1997

Questions fréquentes sur LA QUARANTAISE

Quel est le numéro SIREN de LA QUARANTAISE ?

Le numéro SIREN de LA QUARANTAISE est 413 865 767. Le SIRET de son siège social est 413 865 767 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29413865767.

Qui dirige LA QUARANTAISE ?

LA QUARANTAISE est dirigée par FRANCK MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA QUARANTAISE ?

Le siège social de LA QUARANTAISE est situé 12 av du Chateau, 34310 Quarante.

LA QUARANTAISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA QUARANTAISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA QUARANTAISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA QUARANTAISE.

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