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LA QUINTIGNOISE

Active
Siren520 498 015Société civile39570 QUINTIGNYCréée le 22 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LA QUINTIGNOISE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 février 2010, identifiée par le SIREN 520 498 015. Le siège social de l'entreprise se trouve 148 Che des Vignes, 39570 Quintigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CLAUDE JACQUIER en qualité de autre.

Fiche d'identité de LA QUINTIGNOISE

Dénomination
LA QUINTIGNOISE
SIREN
520 498 015
SIRET (siège)
520 498 015 00012
N° TVA intracommunautaire
FR85520498015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 498 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2010
Siège social
148 CHE DES VIGNES, 39570, QUINTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA QUINTIGNOISE

Se reporter aux statuts.

Finances de LA QUINTIGNOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA QUINTIGNOISE

CJ

CLAUDE JACQUIER

Autre

Depuis la création (22 février 2010) · 16 ans

EB

ELIANE BELLERAULT

Autre

LJ

LOIC JACQUIER

Autre

Établissements de LA QUINTIGNOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39570 QUINTIGNYSiègeActif

    520 498 015 00012 · ouvert le 10 février 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA QUINTIGNOISE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de LA QUINTIGNOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA QUINTIGNOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA QUINTIGNOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA QUINTIGNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA QUINTIGNOISE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA QUINTIGNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA QUINTIGNOISE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    JACQUIER Loïc Claude nom d'usage : JACQUIER devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-02-10

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2010

Questions fréquentes sur LA QUINTIGNOISE

Quel est le numéro SIREN de LA QUINTIGNOISE ?

Le numéro SIREN de LA QUINTIGNOISE est 520 498 015. Le SIRET de son siège social est 520 498 015 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85520498015.

Qui dirige LA QUINTIGNOISE ?

LA QUINTIGNOISE est dirigée par CLAUDE JACQUIER, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA QUINTIGNOISE ?

Le siège social de LA QUINTIGNOISE est situé 148 Che des Vignes, 39570 Quintigny.

LA QUINTIGNOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA QUINTIGNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA QUINTIGNOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA QUINTIGNOISE.

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