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LA RABASSIERE

Active
Siren444 748 693SCI83790 PIGNANSCréée le 06 janvier 2003

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,2 k€

LA RABASSIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 janvier 2003, identifiée par le SIREN 444 748 693. Elle est domiciliée Flassons Quartier Jerome, 83790 Pignans. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PATRICE HONORE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA RABASSIERE

Dénomination
LA RABASSIERE
SIREN
444 748 693
SIRET (siège)
444 748 693 00017
N° TVA intracommunautaire
FR33444748693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 748 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 janvier 2003
Siège social
FLASSONS QUARTIER JEROME, 83790, PIGNANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA RABASSIERE

Acquisition - administration - gestion par la location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers - toutes opérations financières - mobilières ou immobiliers se rattachant directement ou indirectement a cet objet à condition toutefois d'en respecter civil

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Finances de LA RABASSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA RABASSIERE

PH

PATRICE HONORE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2003) · 23 ans

JV

JEAN-JACQUES VERICEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 janvier 2003) · 23 ans

Établissements de LA RABASSIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83790 PIGNANSSiègeActif

    444 748 693 00017 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA RABASSIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2003

  • Acte

Conformité de LA RABASSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA RABASSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA RABASSIERE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA RABASSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA RABASSIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 janvier 2003

Questions fréquentes sur LA RABASSIERE

Quel est le numéro SIREN de LA RABASSIERE ?

Le numéro SIREN de LA RABASSIERE est 444 748 693. Le SIRET de son siège social est 444 748 693 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33444748693.

Qui dirige LA RABASSIERE ?

LA RABASSIERE est dirigée par PATRICE HONORE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA RABASSIERE ?

Le siège social de LA RABASSIERE est situé Flassons Quartier Jerome, 83790 Pignans.

LA RABASSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA RABASSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA RABASSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA RABASSIERE.