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LA ROMAINE

Active
Siren441 700 929Société civile44522 MESANGERCréée le 22 avril 20021 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
54,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

LA ROMAINE est une société civile immatriculée le 22 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 700 929. Elle est domiciliée Tacon, 44522 Mesanger. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. FABRICE DAVIAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA ROMAINE

Dénomination
LA ROMAINE
SIREN
441 700 929
SIRET (siège)
441 700 929 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58441700929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 700 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
54 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
22 avril 2002
Effectif
1 ou 2
Siège social
TACON , 44522, MESANGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROMAINE

porcs

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Finances de LA ROMAINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA ROMAINE

FD

FABRICE DAVIAU

Gérant

Depuis la création (22 avril 2002) · 24 ans

Établissements de LA ROMAINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44522 MESANGERSiègeActif

    441 700 929 00017 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LA ROMAINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2007

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2002

  • Acte

Conformité de LA ROMAINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROMAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROMAINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROMAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA ROMAINE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2002-04-22 · Début d'activité : 2002-02-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2002

Questions fréquentes sur LA ROMAINE

Quel est le numéro SIREN de LA ROMAINE ?

Le numéro SIREN de LA ROMAINE est 441 700 929. Le SIRET de son siège social est 441 700 929 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58441700929.

Qui dirige LA ROMAINE ?

LA ROMAINE est dirigée par FABRICE DAVIAU, gérant.

Où se situe le siège social de LA ROMAINE ?

Le siège social de LA ROMAINE est situé Tacon, 44522 Mesanger.

LA ROMAINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROMAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROMAINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROMAINE.

Combien de salariés compte LA ROMAINE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LA ROMAINE emploie 1 ou 2 salariés.