LA ROSELIERE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 402 287 643, LA ROSELIERE est une SCI créée le 4 octobre 1995. Son siège social est situé 42 rue de l'Etang Offemont, 90300 Offemont. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FREDERIC CHEVAUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2024.
Fiche d'identité de LA ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- LA ROSELIERE
- SIREN
- 402 287 643
- SIRET (siège)
- 402 287 643 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96402287643Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 287 643
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 octobre 1995
- Date de radiation
- 30 septembre 2024
- Siège social
- 42 RUE DE L'ETANG OFFEMONT, 90300, OFFEMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de LA ROSELIERE
Dans la limite d'opération a caractère strictement civil et a l'exclusion de toute opération de caractère commercial, l'acquisition et la gestion d'un ensemble immobilier sis a Belfort rue de la 5eme db
Finances de LA ROSELIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROSELIERE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2024
Liquidateur
En poste depuis octobre 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 octobre 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LA ROSELIERE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 90300 OFFEMONTSiègeFermé
402 287 643 00017 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA ROSELIERE
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA ROSELIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA ROSELIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de LA ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA ROSELIERE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 30 septembre 2024
Questions fréquentes sur LA ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de LA ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de LA ROSELIERE est 402 287 643. Le SIRET de son siège social est 402 287 643 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96402287643.
Qui dirige LA ROSELIERE ?
LA ROSELIERE est dirigée par FREDERIC CHEVAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA ROSELIERE ?
Le siège social de LA ROSELIERE est situé 42 rue de l'Etang Offemont, 90300 Offemont.
LA ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Non, LA ROSELIERE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 septembre 2024.
LA ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSELIERE.
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