LA ROSELIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 488 177 353, LA ROSELIERE est une SCI créée le 26 janvier 2006. Elle est domiciliée 16 rue Mozart, 22440 Tremuson. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-LUC OUVRY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA ROSELIERE
INSEE- Dénomination
- LA ROSELIERE
- SIREN
- 488 177 353
- SIRET (siège)
- 488 177 353 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR75488177353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 177 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 janvier 2006
- Siège social
- 16 RUE MOZART, 22440, TREMUSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA ROSELIERE
PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION, LOCATION D'IMMEUBLE
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Finances de LA ROSELIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROSELIERE
INSEEH2O
Autre
Depuis la création (26 janvier 2006) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (26 janvier 2006) · 20 ans
Établissements de LA ROSELIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22440 TREMUSONSiègeActif
488 177 353 00015 · ouvert le 19 janvier 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA ROSELIERE
INPIConformité de LA ROSELIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSELIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSELIERE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre des Aff. Familiales
Décision du 29 juin 2022 · N° 21/03934
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1996 · N° 93-41.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROSELIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA ROSELIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 janvier 2006
Questions fréquentes sur LA ROSELIERE
Quel est le numéro SIREN de LA ROSELIERE ?
Le numéro SIREN de LA ROSELIERE est 488 177 353. Le SIRET de son siège social est 488 177 353 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75488177353.
Qui dirige LA ROSELIERE ?
LA ROSELIERE est dirigée par JEAN-LUC OUVRY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA ROSELIERE ?
Le siège social de LA ROSELIERE est situé 16 rue Mozart, 22440 Tremuson.
LA ROSELIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROSELIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROSELIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSELIERE.
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