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LA ROSERAIE

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Siren405 361 296SARL57360 AMNEVILLECréée le 09 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

Documents

LA ROSERAIE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 1996, identifiée par le SIREN 405 361 296. Son siège social est situé zone Hortipole av Bataillon Bigeard, 57360 Amneville. L'entreprise déclare le code NAF 011D comme activité principale.

Fiche d'identité de LA ROSERAIE

Dénomination
LA ROSERAIE
SIREN
405 361 296
SIRET (siège)
405 361 296 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41405361296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 361 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
011D
Date de création
09 avril 1996
Siège social
ZONE HORTIPOLE AV BATAILLON BIGEARD, 57360, AMNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA ROSERAIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA ROSERAIE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 57360 AMNEVILLESiègeFermé

    405 361 296 00016 · ouvert le 09 avril 1996 · NAF 011D

Documents juridiques de LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 1996

  • Acte

Conformité de LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 1996

Questions fréquentes sur LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de LA ROSERAIE est 405 361 296. Le SIRET de son siège social est 405 361 296 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41405361296.

Où se situe le siège social de LA ROSERAIE ?

Le siège social de LA ROSERAIE est situé zone Hortipole av Bataillon Bigeard, 57360 Amneville.

LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSERAIE.

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