Checkers

LA ROSERAIE

Active
Siren520 376 401Société civile74350 CRUSEILLESCréée le 09 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 376 401, LA ROSERAIE est une société civile créée le 9 mars 2010. Son siège social est situé 226 Che des Fourches, 74350 Cruseilles. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES APELOIG, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA ROSERAIE

Dénomination
LA ROSERAIE
SIREN
520 376 401
SIRET (siège)
520 376 401 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60520376401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 376 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 mars 2010
Siège social
226 CHE DES FOURCHES, 74350, CRUSEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROSERAIE

Acquisition propriété administration et exploitation pour location de tous biens immobiliers

Finances de LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA ROSERAIE

BA

BERTRAND APELOIG

Autre

Depuis la création (09 mars 2010) · 16 ans

GA

GILLES APELOIG

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 2010) · 16 ans

AD

ANNE-LAURE DRUMILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 mars 2010) · 16 ans

AH

ANNIE HAAG

Autre

Depuis la création (09 mars 2010) · 16 ans

Établissements de LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74350 CRUSEILLESSiègeActif

    520 376 401 00011 · ouvert le 25 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de LA ROSERAIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA ROSERAIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA ROSERAIE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-09 · Début d'activité : 2010-01-25

  1. création

    Date d'effet : 09 mars 2010

Questions fréquentes sur LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de LA ROSERAIE est 520 376 401. Le SIRET de son siège social est 520 376 401 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60520376401.

Qui dirige LA ROSERAIE ?

LA ROSERAIE est dirigée par GILLES APELOIG, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA ROSERAIE ?

Le siège social de LA ROSERAIE est situé 226 Che des Fourches, 74350 Cruseilles.

LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSERAIE.

Entreprises similaires

Même activité à Cruseilles

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cruseilles

Entreprises du même secteur à Cruseilles

Entreprises à Cruseilles

Toutes les entreprises à Cruseilles