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LA ROSERAIE

Active
Siren534 176 672SCI76880 ARQUES-LA-BATAILLECréée le 11 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
5,0 k€

LA ROSERAIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 août 2011, identifiée par le SIREN 534 176 672. Elle est domiciliée 9 Pl Sainte-Wilgeforte, 76880 Arques-la-Bataille. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FRANCK LETELLIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA ROSERAIE

Dénomination
LA ROSERAIE
SIREN
534 176 672
SIRET (siège)
534 176 672 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12534176672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 176 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 août 2011
Siège social
9 PL SAINTE-WILGEFORTE, 76880, ARQUES-LA-BATAILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROSERAIE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou complément des biens et droits immobiliers en question

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA ROSERAIE

FL

FRANCK LETELLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 août 2011) · 15 ans

LL

LEO LETELLIER

Autre

Depuis la création (11 août 2011) · 15 ans

NL

NOLWENN LETELLIER

Autre

Depuis la création (11 août 2011) · 15 ans

CM

CAROLE MONCHAUX

Autre

Depuis la création (11 août 2011) · 15 ans

Établissements de LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76880 ARQUES-LA-BATAILLESiègeActif

    534 176 672 00010 · ouvert le 07 juillet 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA ROSERAIE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2011

  • Acte

Dépôt du 10 août 2011

  • Acte

Conformité de LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA ROSERAIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-11 · Début d'activité : 2011-07-07

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2011

Questions fréquentes sur LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de LA ROSERAIE est 534 176 672. Le SIRET de son siège social est 534 176 672 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12534176672.

Qui dirige LA ROSERAIE ?

LA ROSERAIE est dirigée par FRANCK LETELLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA ROSERAIE ?

Le siège social de LA ROSERAIE est situé 9 Pl Sainte-Wilgeforte, 76880 Arques-la-Bataille.

LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSERAIE.

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