LA ROSIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
LA ROSIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 170 872. Son siège social est situé 29 rue Berzelius, 75017 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVIANE MESSAOUR, gérant.
Fiche d'identité de LA ROSIERE
INSEE- Dénomination
- LA ROSIERE
- SIREN
- 444 170 872
- SIRET (siège)
- 444 170 872 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57444170872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 170 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 novembre 2002
- Siège social
- 29 RUE BERZELIUS, 75017, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA ROSIERE
ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, LA TRANSFORMATION, L'AMENAGEMENT, L'ADMINISTRATION ETLA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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Finances de LA ROSIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA ROSIERE
INSEEÉtablissements de LA ROSIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75017 PARISSiègeActif
444 170 872 00014 · ouvert le 23 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA ROSIERE
INPIConformité de LA ROSIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA ROSIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 18 juin 2026 · N° 2025091506
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
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Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01002
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 03 avril 2026 · N° 24/00740
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 23 septembre 2025 · N° 20/00329
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Décision du 29 avril 2025 · N° 24/58301
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Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/01734
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 07 décembre 2023 · N° 22/00896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01171
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 20 juin 2023 · N° 22/01150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 janvier 2023 · N° 22/00527
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/00800
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA ROSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA ROSIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2002
Questions fréquentes sur LA ROSIERE
Quel est le numéro SIREN de LA ROSIERE ?
Le numéro SIREN de LA ROSIERE est 444 170 872. Le SIRET de son siège social est 444 170 872 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57444170872.
Qui dirige LA ROSIERE ?
LA ROSIERE est dirigée par SYLVIANE MESSAOUR, gérant.
Où se situe le siège social de LA ROSIERE ?
Le siège social de LA ROSIERE est situé 29 rue Berzelius, 75017 Paris.
LA ROSIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA ROSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA ROSIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROSIERE.
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