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LA SAPINIERE

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Siren339 364 283SCI21120 MAREY-SUR-TILLECréée le 01 décembre 1986

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
4,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 364 283, LA SAPINIERE est une SCI créée le 1er décembre 1986. Elle est domiciliée Marey-sur-Tille, 21120 Marey-sur-Tille. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par COLETTE AUBERTIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA SAPINIERE

Dénomination
LA SAPINIERE
SIREN
339 364 283
SIRET (siège)
339 364 283 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67339364283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 364 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
4 573,47 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 décembre 1986
Siège social
Marey-sur-Tille, 21120, MAREY-SUR-TILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA SAPINIERE

Acquisition d'un immeuble à usage d'habitation sis à Marey-sur-Tille. Propriété administration et exploitation par bail ou autrement de l'immeuble ci-dessus ou de tous autres immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition échange apport ou autrement et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société

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Finances de LA SAPINIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA SAPINIERE

CA

COLETTE AUBERTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de LA SAPINIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21120 MAREY-SUR-TILLESiègeActif

    339 364 283 00012 · ouvert le 10 septembre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de LA SAPINIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2020

  • Acte

Conformité de LA SAPINIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA SAPINIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA SAPINIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA SAPINIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA SAPINIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUILLER Colette, Blanche, Alice né(e) AUBERTIN

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1986

Questions fréquentes sur LA SAPINIERE

Quel est le numéro SIREN de LA SAPINIERE ?

Le numéro SIREN de LA SAPINIERE est 339 364 283. Le SIRET de son siège social est 339 364 283 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67339364283.

Qui dirige LA SAPINIERE ?

LA SAPINIERE est dirigée par COLETTE AUBERTIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LA SAPINIERE ?

Le siège social de LA SAPINIERE est situé Marey-sur-Tille, 21120 Marey-sur-Tille.

LA SAPINIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA SAPINIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA SAPINIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA SAPINIERE.