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LA SOURCE DU VAL

Active
Siren434 140 307SARL25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSCréée le 15 janvier 20014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
70,0 k€
Effectif
4tranche Sirene

LA SOURCE DU VAL est une SARL immatriculée le 15 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 140 307. Elle est domiciliée 14 Grande rue, 25510 Pierrefontaine-les-Varans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z et emploie 4 salariés. La direction est assurée par DENIS GOMOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA SOURCE DU VAL

Dénomination
LA SOURCE DU VAL
SIREN
434 140 307
SIRET (siège)
434 140 307 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90434140307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 140 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
5510Z
Date de création
15 janvier 2001
Effectif
4
Siège social
14 GRANDE RUE, 25510, PIERREFONTAINE-LES-VARANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA SOURCE DU VAL

L'exploitation d'un fonds de commerce de café, hôtel, restaurant, traiteur, plats à emporter

Finances de LA SOURCE DU VAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA SOURCE DU VAL

DG

DENIS GOMOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA SOURCE DU VAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANSSiègeActif

    434 140 307 00019 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 5510Z

Documents juridiques de LA SOURCE DU VAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2001

  • Acte

Comptes annuels de LA SOURCE DU VAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA SOURCE DU VAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA SOURCE DU VAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA SOURCE DU VAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA SOURCE DU VAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA SOURCE DU VAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA SOURCE DU VAL

20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : GOMOT Denis, Albert, Henri

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2001

Questions fréquentes sur LA SOURCE DU VAL

Quel est le numéro SIREN de LA SOURCE DU VAL ?

Le numéro SIREN de LA SOURCE DU VAL est 434 140 307. Le SIRET de son siège social est 434 140 307 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434140307.

Qui dirige LA SOURCE DU VAL ?

LA SOURCE DU VAL est dirigée par DENIS GOMOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de LA SOURCE DU VAL ?

Le siège social de LA SOURCE DU VAL est situé 14 Grande rue, 25510 Pierrefontaine-les-Varans.

LA SOURCE DU VAL est-elle toujours en activité ?

Oui, LA SOURCE DU VAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA SOURCE DU VAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA SOURCE DU VAL.

Combien de salariés compte LA SOURCE DU VAL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, LA SOURCE DU VAL emploie 4 salariés.

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