LA TEMPERANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 107 k€
- Effectif
- Non publié
LA TEMPERANCE est une société civile immatriculée le 13 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 578 903. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 rue Benoit Bennier, 69260 Charbonnieres-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. CHRISTIAN PATRU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TEMPERANCE
INSEE- Dénomination
- LA TEMPERANCE
- SIREN
- 383 578 903
- SIRET (siège)
- 383 578 903 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR16383578903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 578 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 106 714,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 novembre 1991
- Siège social
- 47 RUE BENOIT BENNIER, 69260, CHARBONNIERES-LES-BAINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LA TEMPERANCE
Acquisition du terrain à batir sis à ST GENIS LES OLLIERES, rue Piccoudet sur exploitation par location bail à construction après démolition des constructions et toutes opérations se rattachant à cet objet.
Finances de LA TEMPERANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TEMPERANCE
INSEEL'ECOUTE
Autre
Depuis la création (13 novembre 1991) · 34 ans
Établissements de LA TEMPERANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSSiègeActif
383 578 903 00023 · ouvert le 13 novembre 1991 · NAF 6820B
- 69260 CHARBONNIERES-LES-BAINSFermé
383 578 903 00015 · ouvert le 13 novembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA TEMPERANCE
INPIComptes annuels de LA TEMPERANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TEMPERANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TEMPERANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TEMPERANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TEMPERANCE. Elles datent de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.105
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2018 · N° 17-16.104
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TEMPERANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TEMPERANCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- création
Date d'effet : 13 novembre 1991
Questions fréquentes sur LA TEMPERANCE
Quel est le numéro SIREN de LA TEMPERANCE ?
Le numéro SIREN de LA TEMPERANCE est 383 578 903. Le SIRET de son siège social est 383 578 903 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16383578903.
Qui dirige LA TEMPERANCE ?
LA TEMPERANCE est dirigée par CHRISTIAN PATRU, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA TEMPERANCE ?
Le siège social de LA TEMPERANCE est situé 47 rue Benoit Bennier, 69260 Charbonnieres-les-Bains.
LA TEMPERANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TEMPERANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TEMPERANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TEMPERANCE.
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