LA TOSCANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA TOSCANE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 2024, identifiée par le SIREN 938 214 830. Elle est domiciliée 167 AV Paul Vaillant-Couturier, 93120 La Courneuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C. La direction est assurée par Jaafar MTIMET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de LA TOSCANE
INSEE- Dénomination
- LA TOSCANE
- SIREN
- 938 214 830
- SIRET (siège)
- 938 214 830 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR61938214830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 214 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 12 décembre 2024
- Siège social
- 167 AV Paul Vaillant-Couturier, 93120, La Courneuve
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TOSCANE
Restaurant traditionnel pizzéria, tous types de restauration rapide, la préparation de plats cuisinés, pâtisseries orientales la vente sur place, à emporter, livraison à domicile et la vente de boissons, sur les marchés en ambulant. Et, plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tout objet similaire ou connexe.
Finances de LA TOSCANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TOSCANE
INSEEÉtablissements de LA TOSCANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93120 La CourneuveSiègeActif
938 214 830 00011 · ouvert le 12 novembre 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de LA TOSCANE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LA TOSCANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TOSCANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA TOSCANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOSCANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TOSCANE. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 04 août 2026 · N° 26/00160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pcl
Décision du 02 juillet 2025 · N° 2025L00198
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 13 juin 2025 · N° 19/10829
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 13 mai 2025 · N° 25/00189
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 19 février 2025 · N° 2023J00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 11 janvier 2024 · N° 22/04159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/04029
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 13 juin 2023 · N° 21/05868
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 18 avril 2023 · N° 22/06615
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 octobre 1996 · N° 94-15.287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TOSCANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA TOSCANE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 12 décembre 2024
Questions fréquentes sur LA TOSCANE
Quel est le numéro SIREN de LA TOSCANE ?
Le numéro SIREN de LA TOSCANE est 938 214 830. Le SIRET de son siège social est 938 214 830 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61938214830.
Qui dirige LA TOSCANE ?
LA TOSCANE est dirigée par Jaafar MTIMET, gérant.
Où se situe le siège social de LA TOSCANE ?
Le siège social de LA TOSCANE est situé 167 AV Paul Vaillant-Couturier, 93120 La Courneuve.
LA TOSCANE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TOSCANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TOSCANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOSCANE.
Entreprises similaires
Même activité à La Courneuve
- NAANA KADAI93120 La CourneuveCA 278 k€
- 1TER ORIENT EXPRESS93120 La Courneuve
- AISHA'S BAKES & CAKES93120 La Courneuve
- AMZ ASSOCIES93120 La Courneuve
- ARIKAN 6393120 La Courneuve
- AZ CHICKENS93120 La Courneuve
- CASA MIA93120 La Courneuve
- CHEBLI MHEMMED93120 La Courneuve
- CHEZ KAMELA93120 La Courneuve
- COULIBALY SAMBA93120 La Courneuve