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LA TOUR

Active
Siren329 813 463Société civile11400 Saint-PapoulCréée le 01 janvier 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
130 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 329 813 463, LA TOUR est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve "Le Cammas Neuf", 11400 Saint-Papoul. LA TOUR relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MARC CHAUBET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA TOUR

Dénomination
LA TOUR
SIREN
329 813 463
SIRET (siège)
329 813 463 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49329813463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 813 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
129 582 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
"Le Cammas Neuf" , 11400, Saint-Papoul
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA TOUR

Production de céréales

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Finances de LA TOUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA TOUR

MC

MARC CHAUBET

Gérant

Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de LA TOUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11400 Saint-PapoulSiègeActif

    329 813 463 00018 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 0150Z

Documents juridiques de LA TOUR

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Conformité de LA TOUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

196 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA TOUR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Gérant : CHAUBET Marc antoine

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1984-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur LA TOUR

Quel est le numéro SIREN de LA TOUR ?

Le numéro SIREN de LA TOUR est 329 813 463. Le SIRET de son siège social est 329 813 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49329813463.

Qui dirige LA TOUR ?

LA TOUR est dirigée par MARC CHAUBET, gérant.

Où se situe le siège social de LA TOUR ?

Le siège social de LA TOUR est situé "Le Cammas Neuf", 11400 Saint-Papoul.

LA TOUR est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TOUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOUR.