LA TOUR
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 130 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 813 463, LA TOUR est une société civile créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve "Le Cammas Neuf", 11400 Saint-Papoul. LA TOUR relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MARC CHAUBET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TOUR
INSEE- Dénomination
- LA TOUR
- SIREN
- 329 813 463
- SIRET (siège)
- 329 813 463 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR49329813463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 813 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 septembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 129 582 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- "Le Cammas Neuf" , 11400, Saint-Papoul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TOUR
Production de céréales
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Finances de LA TOUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TOUR
INSEEÉtablissements de LA TOUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11400 Saint-PapoulSiègeActif
329 813 463 00018 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 0150Z
Documents juridiques de LA TOUR
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LA TOUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
196 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TOUR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/01252
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 2026046867
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 27 août 2025 · N° 25/00735
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TOUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA TOUR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur LA TOUR
Quel est le numéro SIREN de LA TOUR ?
Le numéro SIREN de LA TOUR est 329 813 463. Le SIRET de son siège social est 329 813 463 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49329813463.
Qui dirige LA TOUR ?
LA TOUR est dirigée par MARC CHAUBET, gérant.
Où se situe le siège social de LA TOUR ?
Le siège social de LA TOUR est situé "Le Cammas Neuf", 11400 Saint-Papoul.
LA TOUR est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TOUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TOUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOUR.
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