LA TOURBIERE
Active6430Z · Fonds de placement et entités financières similaires
- Capital social
- 4,0 k€
LA TOURBIERE est une société civile immatriculée le 1er septembre 2004 sous le numéro SIREN 478 569 536. Le siège social de l'entreprise se trouve 51 rue Leon Rudent, 59310 Orchies. LA TOURBIERE relève du secteur fonds de placement et entités financières similaires (code NAF 6430Z). SYLVAIN DEDEIRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA TOURBIERE
INSEE- Dénomination
- LA TOURBIERE
- SIREN
- 478 569 536
- SIRET (siège)
- 478 569 536 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR77478569536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 569 536
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 6430Z - Fonds de placement et entités financières similaires
- Date de création
- 01 septembre 2004
- Siège social
- 51 RUE LEON RUDENT, 59310, ORCHIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA TOURBIERE
ACQUISITIONS, PROPRIETE, ADMINISTRATION ET GESTION DE TOUTES VALEURS MOBILIERES, ACTIONS, PARTS SOCIALES, PARTS D'INTERETS, PARTS SOC. DE SOCIETES, CIVILES IMMOBILIERES ET TOUTE OPERATION.
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA TOURBIERE
INSEEÉtablissements de LA TOURBIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59310 ORCHIESSiègeActif
478 569 536 00012 · ouvert le 23 juin 2004 · NAF 6430Z
Documents juridiques de LA TOURBIERE
INPIConformité de LA TOURBIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TOURBIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA TOURBIERE. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 14-28.389
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA TOURBIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA TOURBIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 2004
Questions fréquentes sur LA TOURBIERE
Quel est le numéro SIREN de LA TOURBIERE ?
Le numéro SIREN de LA TOURBIERE est 478 569 536. Le SIRET de son siège social est 478 569 536 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77478569536.
Qui dirige LA TOURBIERE ?
LA TOURBIERE est dirigée par SYLVAIN DEDEIRE, gérant.
Où se situe le siège social de LA TOURBIERE ?
Le siège social de LA TOURBIERE est situé 51 rue Leon Rudent, 59310 Orchies.
LA TOURBIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA TOURBIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA TOURBIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TOURBIERE.
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