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LA TREILLE

Active
Siren449 675 743SCI74800 ETAUXCréée le 18 avril 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
980 €
Effectif
Non publié

LA TREILLE est une SCI immatriculée le 18 avril 2003 sous le numéro SIREN 449 675 743. Elle est domiciliée 158 Che de la Glaciere Eteaux, 74800 Etaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BASTIEN CONTAT, gérant.

Fiche d'identité de LA TREILLE

Dénomination
LA TREILLE
SIREN
449 675 743
SIRET (siège)
449 675 743 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32449675743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 675 743
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 octobre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
980 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2003
Siège social
158 CHE DE LA GLACIERE ETEAUX, 74800, ETAUX
Établissements
2
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de LA TREILLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA TREILLE

BC

BASTIEN CONTAT

Gérant

Depuis la création (18 avril 2003) · 23 ans

VB

VIVIANE BRAND

Autre

Depuis la création (18 avril 2003) · 23 ans

Établissements de LA TREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74800 ETAUXSiègeActif

    449 675 743 00024 · ouvert le 26 août 2024 · NAF 6820B

  • 74350 MENTHONNEX-EN-BORNESFermé

    449 675 743 00016 · ouvert le 18 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA TREILLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2024

  • Acte

Dépôt du 02 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA TREILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    CHAMOT Jean Claude Andre nom d'usage : CHAMOT n'est plus gérant. DEBORNES Marie-Therese nom d'usage : BRAND n'est plus gérant. CONTAT Bastien Henri Joseph nom d'usage : CONTAT devient gérant. BRAND Viviane nom d'usage : BRAND devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2003

Questions fréquentes sur LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de LA TREILLE est 449 675 743. Le SIRET de son siège social est 449 675 743 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32449675743.

Qui dirige LA TREILLE ?

LA TREILLE est dirigée par BASTIEN CONTAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA TREILLE ?

Le siège social de LA TREILLE est situé 158 Che de la Glaciere Eteaux, 74800 Etaux.

LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TREILLE.

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