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LA VALLEE

Active
Siren449 407 964SCI82160 CAYLUSCréée le 23 juillet 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions190 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 449 407 964, LA VALLEE est une SCI créée le 23 juillet 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Cornusson, 82160 Caylus. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK DUSFOUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LA VALLEE

Dénomination
LA VALLEE
SIREN
449 407 964
SIRET (siège)
449 407 964 00013
N° TVA intracommunautaire
FR49449407964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 407 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 juillet 2003
Siège social
CORNUSSON, 82160, CAYLUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA VALLEE

Acquisition exploitation administration de tous biens immobiliers

Finances de LA VALLEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA VALLEE

PD

PATRICK DUSFOUR

Gérant

Depuis la création (23 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de LA VALLEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82160 CAYLUSSiègeActif

    449 407 964 00013 · ouvert le 17 juillet 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA VALLEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2003

  • Acte

Comptes annuels de LA VALLEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA VALLEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA VALLEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VALLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VALLEE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA VALLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA VALLEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 2003

Questions fréquentes sur LA VALLEE

Quel est le numéro SIREN de LA VALLEE ?

Le numéro SIREN de LA VALLEE est 449 407 964. Le SIRET de son siège social est 449 407 964 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49449407964.

Qui dirige LA VALLEE ?

LA VALLEE est dirigée par PATRICK DUSFOUR, gérant.

Où se situe le siège social de LA VALLEE ?

Le siège social de LA VALLEE est situé Cornusson, 82160 Caylus.

LA VALLEE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA VALLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA VALLEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VALLEE.

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