LA VAUNOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA VAUNOISE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 décembre 2021, identifiée par le SIREN 907 965 479. Elle est domiciliée Ld la Vaunoise Trois Monts, 14210 Montillieres-sur-Orne. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par EMMANUEL BOUTROIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LA VAUNOISE
INSEE- Dénomination
- LA VAUNOISE
- SIREN
- 907 965 479
- SIRET (siège)
- 907 965 479 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR67907965479Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 965 479
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 07 décembre 2021
- Siège social
- LD LA VAUNOISE TROIS MONTS, 14210, MONTILLIERES-SUR-ORNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de LA VAUNOISE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de LA VAUNOISE
Activités correspondant à la maitrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle.
Finances de LA VAUNOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA VAUNOISE
INSEEHOLDY CLEM
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2021) · 4 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2021) · 4 ans
Établissements de LA VAUNOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14210 MONTILLIERES-SUR-ORNESiègeActif
907 965 479 00013 · ouvert le 01 décembre 2021 · NAF 0111Z
Documents juridiques de LA VAUNOISE
INPIComptes annuels de LA VAUNOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA VAUNOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA VAUNOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VAUNOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VAUNOISE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 13 janvier 2026 · N° 24/01799
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00133
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA VAUNOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA VAUNOISE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2021
Questions fréquentes sur LA VAUNOISE
Quel est le numéro SIREN de LA VAUNOISE ?
Le numéro SIREN de LA VAUNOISE est 907 965 479. Le SIRET de son siège social est 907 965 479 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67907965479.
Qui dirige LA VAUNOISE ?
LA VAUNOISE est dirigée par EMMANUEL BOUTROIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA VAUNOISE ?
Le siège social de LA VAUNOISE est situé Ld la Vaunoise Trois Monts, 14210 Montillieres-sur-Orne.
LA VAUNOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA VAUNOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA VAUNOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VAUNOISE.
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