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LA VIGNE

Active
Siren530 272 590SCI05100 BriançonCréée le 11 février 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,8 k€

LA VIGNE est une SCI immatriculée le 11 février 2011 sous le numéro SIREN 530 272 590. Elle est domiciliée 34 C AV de la République, 05100 Briançon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL BONNES, gérant.

Fiche d'identité de LA VIGNE

Dénomination
LA VIGNE
SIREN
530 272 590
SIRET (siège)
530 272 590 00023
N° TVA intracommunautaire
FR31530272590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 272 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 800 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 février 2011
Siège social
34 C AV de la République, 05100, Briançon
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LA VIGNE

Acquisition, gestion sous toutes ses formes de tous biens ou droits immobiliers, obtention de tout crédit avec ou sans garantie hypothécaire et plus généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet.

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Finances de LA VIGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA VIGNE

CB

CAROLINE BONNES

Autre

Depuis la création (11 février 2011) · 15 ans

MB

MICHEL BONNES

Gérant

Depuis la création (11 février 2011) · 15 ans

CB

CLEMENT BONNES

Autre

Depuis la création (11 février 2011) · 15 ans

MB

MARJORIE BONNES

Autre

Depuis la création (11 février 2011) · 15 ans

Établissements de LA VIGNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05100 BriançonSiègeActif

    530 272 590 00023 · ouvert le 20 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 05100 Villar-Saint-PancraceFermé

    530 272 590 00015 · ouvert le 20 janvier 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de LA VIGNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LA VIGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VIGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

127 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VIGNE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA VIGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA VIGNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-02-11 · Début d'activité : 2011-01-20

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2011

Questions fréquentes sur LA VIGNE

Quel est le numéro SIREN de LA VIGNE ?

Le numéro SIREN de LA VIGNE est 530 272 590. Le SIRET de son siège social est 530 272 590 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31530272590.

Qui dirige LA VIGNE ?

LA VIGNE est dirigée par MICHEL BONNES, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA VIGNE ?

Le siège social de LA VIGNE est situé 34 C AV de la République, 05100 Briançon.

LA VIGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA VIGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA VIGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VIGNE.