LA VOSGIENNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
LA VOSGIENNE est une SCI immatriculée le 9 octobre 2000 sous le numéro SIREN 432 957 991. Elle est domiciliée La Queue d'Hirondelle, 28230 Droue-sur-Drouette. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). YVAN DUGRAVOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LA VOSGIENNE
INSEE- Dénomination
- LA VOSGIENNE
- SIREN
- 432 957 991
- SIRET (siège)
- 432 957 991 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44432957991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 957 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 octobre 2000
- Siège social
- LA QUEUE D'HIRONDELLE, 28230, DROUE-SUR-DROUETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA VOSGIENNE
L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION, LA GESTION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
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INSEEÉtablissements de LA VOSGIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28230 DROUE-SUR-DROUETTESiègeActif
432 957 991 00016 · ouvert le 06 septembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA VOSGIENNE
INPIConformité de LA VOSGIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA VOSGIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA VOSGIENNE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/00411
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 2018 · N° 17-14.571
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA VOSGIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LA VOSGIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2000
Questions fréquentes sur LA VOSGIENNE
Quel est le numéro SIREN de LA VOSGIENNE ?
Le numéro SIREN de LA VOSGIENNE est 432 957 991. Le SIRET de son siège social est 432 957 991 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44432957991.
Qui dirige LA VOSGIENNE ?
LA VOSGIENNE est dirigée par YVAN DUGRAVOT, gérant.
Où se situe le siège social de LA VOSGIENNE ?
Le siège social de LA VOSGIENNE est situé La Queue d'Hirondelle, 28230 Droue-sur-Drouette.
LA VOSGIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA VOSGIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA VOSGIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA VOSGIENNE.
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