LAMBERT DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
LAMBERT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 886 462. Son siège social est situé 21 rue du Lycee, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553B.
Fiche d'identité de LAMBERT DANIEL
INSEE- Dénomination
- LAMBERT DANIEL
- SIREN
- 490 886 462
- SIRET (siège)
- 490 886 462 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR63490886462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 886 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 553B
- Date de création
- 02 juin 2006
- Siège social
- 21 RUE DU LYCEE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LAMBERT DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de LAMBERT DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LAMBERT DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de LAMBERT DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeFermé
490 886 462 00012 · ouvert le 02 juin 2006 · NAF 553B
Documents juridiques de LAMBERT DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LAMBERT DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMBERT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LAMBERT DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour LAMBERT DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 décembre 2009 pour extinction du passif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 21 décembre 2009 · publié le 14 janvier 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
Jugement du 02 janvier 2009 · publié le 21 janvier 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Aucune mention de LAMBERT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LAMBERT DANIEL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 21 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2 janvier 2009 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 21 août 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- création
Date d'effet : 02 juin 2006
Questions fréquentes sur LAMBERT DANIEL
Quel est le numéro SIREN de LAMBERT DANIEL ?
Le numéro SIREN de LAMBERT DANIEL est 490 886 462. Le SIRET de son siège social est 490 886 462 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63490886462.
Où se situe le siège social de LAMBERT DANIEL ?
Le siège social de LAMBERT DANIEL est situé 21 rue du Lycee, 25000 Besancon.
LAMBERT DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, LAMBERT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LAMBERT DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. LAMBERT DANIEL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 21 décembre 2009 pour extinction du passif.
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