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LAMOTTE JEAN

Active
Siren336 940 697Entrepreneur individuel76400 TOUSSAINTCréée le 09 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

LAMOTTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1995, identifié par le SIREN 336 940 697. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham de Gruville, 76400 Toussaint. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de LAMOTTE JEAN

Dénomination
LAMOTTE JEAN
SIREN
336 940 697
SIRET (siège)
336 940 697 00053
N° TVA intracommunautaire
FR41336940697Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 336 940 697
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
09 novembre 1995
Siège social
HAM DE GRUVILLE, 76400, TOUSSAINT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LAMOTTE JEAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de LAMOTTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LAMOTTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de LAMOTTE JEAN

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 76400 TOUSSAINTSiègeActif

    336 940 697 00053 · ouvert le 02 juin 2005 · NAF 9003A

  • 14000 CAENActif

    336 940 697 00061 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 9003B

  • 75015 PARISFermé

    336 940 697 00046 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 454J

  • 75012 PARISFermé

    336 940 697 00079 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de LAMOTTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LAMOTTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LAMOTTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LAMOTTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LAMOTTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de LAMOTTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LAMOTTE JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1995

Questions fréquentes sur LAMOTTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de LAMOTTE JEAN ?

Le numéro SIREN de LAMOTTE JEAN est 336 940 697. Le SIRET de son siège social est 336 940 697 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41336940697.

Où se situe le siège social de LAMOTTE JEAN ?

Le siège social de LAMOTTE JEAN est situé Ham de Gruville, 76400 Toussaint.

LAMOTTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, LAMOTTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LAMOTTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LAMOTTE JEAN.

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