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909 780 439

Active
Siren909 780 439Entrepreneur individuel AnnecyCréée le 06 mars 2025

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

Fiche d'identité de 909 780 439

Dénomination
909 780 439
SIREN
909 780 439
SIRET (siège)
909 780 439 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46909780439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 780 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
06 mars 2025
Siège social
Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 909 780 439

ventes de produits alimentaires et non alimentaires non règlementés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 909 780 439

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 909 780 439

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AnnecySiègeActif

    909 780 439 00024 · ouvert le 03 mars 2025 · NAF 4789Z

Documents juridiques de 909 780 439

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 03 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 909 780 439

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 909 780 439. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 909 780 439 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 909 780 439

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-03-03

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2025